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Le blog de la petite enfance



NORMES ET REGLEMENTATION DANS LA PETITE ENFANCE




Les normes et réglementation en termes de sécurité s’appliquent  dans tous les établissements d'accueil de jeunes enfants comme les crèches collectives mais également aux crèches familiales ou encore aux établissements d’accueil saisonnier. Toutes les structures ont des réglementations strictes à respecter. Tout d'abord, les locaux et leur aménagement doivent permettre la mise en œuvre du projet éducatif. Les professionnels de la petite enfance doivent pouvoir réaliser les tâches quotidiennes dans des conditions de sécurité, d'hygiène et de confort satisfaisantes tout en apportant une attention permanente aux enfants.




Mètre carré par enfant

Il faut savoir que pour la construction ainsi que l'aménagelement de votre EAJE, vous devez respoecter un certains nombres de mètres carrés par enfant. En effet, selon le dernier décret vous devez disposer de 7m2 par enfant minimum dans chaque pièce (dortoirs, lieux de vie, espaces de repas et sanitaires) et pour l'extérieur un minimum de 20m2 (total) est exigé.

Si votre établissement se situe dans une zone très densément peuplée, on considère suffisante une surface d'accueil de 5,5m2 par place autorisée. Il existe néanmoins certaines conditions. Pour que la surface minimale soit réduite à 5,5m2 par enfant, le gestionnaire devra : soit disposer d'un ou plusieurs espaces extérieurs à usage privatif, soit disposer d'un ou plusieurs espaces intérieurs supplémentaires pouvant être utilisés comme espace d'éveil ou de motricité. Ces espaces devront faire 15m2 minimum.

Les locaux accueillant les enfants sont toujours sujets à de nombreuses normes. Différentes variables (âge, zone d'accueil) doivent être prises en compte pour respecter le nombre de mètres carrés par enfant. On considère que : 

  • - Pour les enfants de moins de 15 mois, ils doivent bénéficier d'au moins : 3m2 chacun dans un espace d'éveil. On compte 6m2 pour 10 enfants dans les espaces de change, 8m2 pour 10 enfants dans les zones de repas, et 0.5m2 par enfant pour les vestiaires.
  • - Pour les enfants dont l'âge est supérieur à 2ans, on préconise : 4m2 par enfant dans un espace d'éveil, les repas peuvent être pris dans la zone d'éveil soit 4m2 par enfant également, les zones de changes restent à 6m2 pour 10 enfants ainsi que les vestiaires qui doivent également être de 0.5m2 pour 10 enfants. 

Il reste tout de même important de vous renseigner auprès de votre PMI, qui pourrait vous imposer d'autres normes en ce qui concerne les espaces de vie accueillant les enfants.




Espace entrée, comment l'aménager ?

Pour ce qui est de la zone d'entrée, quelques réglementations s'imposent. Premièrement, cette zone doit permettre aux parents d'entrer dans l'établissement, et à (au moins) l'un d'eux de pouvoir s'asseoir. Ensuite, il sera recommandé d'équiper cette zone d'un plan de déshabillage ainsi que de rangements individuels pour ranger les effets personnels des enfants. Enfin, les parents doivent y trouver les affichages qui leur sont réservés.

Il faudra également être très vigilant en ce qui concerne les portes (porte d'entrée, portillon extérieur...). Il sera important de faire attention à chaque entrée et sortie de votre crèche. Privilégiez un système ne permettant pas l'ouverture de la porte depuis l'extérieur ainsi qu'un système de fermeture de porte automatique pour éviter toute évasion des enfants. Une poignée placée à 130cm sera également obligatoire. Si vous disposez d'un portillon extérieur ou d'une clôture avec porte, assurez-vous que l'espacement entre les barreaux (si vous en avez) ainsi que l'espacement sol-porte soit inférieur ou égal à 11cm. Assurez-vous également de la bonne hauteur de la poignée. 

Enfin, pour permettre un accès facile et sécurisé à votre structure, privilégiez un interphone ou une sonnette, les gâches électriques peuvent également s'avérer très utiles. Il est également possible de prévoir un SAS d'entrée pour plus de sécurité. 




Quelles sont les normes concernant l'espace sommeil ?

Comme tous les autres espaces de crèches, les espaces de sommeil sont également sujets à des normes. En effet, il faudra par exemple, respecter 1,5 à 2m2 par place de lit. Pour les lits à barreaux, ces derniers devront respecter un espacement de barreaux ne dépassant pas 7cm. Il est important de ne pas mettre trop de lits dans une pièce afin d'éviter une saturation du volume d'air et un encombrement au niveau des lieux de passage c'est pourquoi, on préconise en moyenne 6 lits par dortoir. Il faudra également penser à être vigilant quant à votre matériel de couchage. Ce dernier devra impérativement respecter les normes françaises en matière de sécurité. Il devra également être en adéquation avec l'âge des enfants. 

Enfin, il est recommandé pour ces espaces de comporter plusieurs éléments : Une source naturelle de lumière, une ouverture sur l'extérieur pour renouveler l'air, une surveillance audio-visuelle, et une bonne isolation acoustique.




Créer l'aménagement idéal tout en assurant la sécurité

L'aménagement et la sécurisation des espaces d'accueil sont deux aspects très importants dans la création de votre établissement. En effet, les espaces d'accueil sont des pièces qui doivent être accessibles à tous et l'aménagement intérieur doit être fait de façon à ce que ces espaces soient simples d'accès. De ce fait, cet aménagement doit : prévoir une zone où les parents pourront déshabiller et déchausser leurs enfants, permettre aux parents d'accéder aux espaces d'accueil de leurs enfants (de préférence sans avoir à passer par ceux des autres enfants), permettre de diviser l'espace d'accueil en lieux de vie adaptés à des groupes d'enfants, et enfin prévoir un espace de sommeil pour les enfants.  

Chaque unité doit également disposer d'un ou plusieurs espaces de sommeil pour les enfants. Il est également important de noter que les espaces d'accueil des enfants peuvent évoluer, et changer de fonction au cours de la journée si besoin. En ce qui concerne les rampes, mains courantes utilisées par les enfants, elles devront être d'une hauteur de 50 cm, au-dessus il faudra fixer celles destinées aux adultes. 

En ce qui concerne la sécurité, il faudra dans un premier temps, si votre établissement accueille des enfants sur plusieurs étages, respecter les aménagements et équipements définis par la commission de sécurité et d'accessibilité selon le classement de l'ERP. En matière de sécurité, l'établissement devra également être en possession d'extincteurs conformément aux règles de l'ERP. Sauf dispositif contraire, ils devront être positionnés de telle manière que la poignée de portage soit à une hauteur maximale de 120cm, ils devront également être protégés de manière à ne pas pouvoir être manipulés par les enfants. Enfin, dans tous les espaces d'accueil, il faudra s'assurer que toutes les aspérités anguleuses, saillie (brique, étagères, clous...) se trouvent au dessus d'110 cm. Dans le cas contraire, ces éléments devront être au minimum protégés, et si possible supprimés. 



Par Estelle Fernandez, le 09 mars 2022
Chargée de Communication Marketing chez Aqoona

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